Mentions légales

Le site www.csam-villepinte.org est édité par le Centre Social André Malraux, domicilié 1, avenue André Malraux à 93420 Villepinte

Tél : 01 43 83 89 58

Fax : 01 43 83 95 20

Adresse mail : csamalraux@wanadoo.fr

Directeur de la publication : Monsieur Fabrice Bichler

Le site est hébergé auprès de la Société DALINK CONSEIL Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social au 4 Rue des Epinettes –78630 MORAINVILLIERS inscrite au RCS de Versailles sous le SIREN 801 931 841

Téléphone : 01 30 08 30 37

Adresse mail : contact@dalink.fr

Conception : C. Robillard

Design : L. Paris

• Les droits de propriété intellectuelle sur le site et sur l’ensemble des éléments qui le composent (marques, modèles, droits d’auteur, noms de domaine...) font l’objet d’un droit de propriété ou d’usage exclusif au profit du Centre Social André Malraux. Toute reproduction totale ou partielle du site, sans l’accord exprès de l'association du Centre Social André Malraux est interdite, sauf pour un usage personnel et privé, à l’exclusion de tout but commercial.
• Le Centre Social André Malraux ne pourra en aucune circonstance être tenue responsable en cas de dommage direct ou indirect, quel qu’il soit, résultant de l’utilisation de ce site, et en particulier en cas : d’interruption ou de survenance de bogues, d’inexactitudes ou de caractère incomplet des informations y figurant, de dommage consécutif à l’introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraînée une modification des informations disponibles sur le site.
• Le Centre Social André Malraux s’engage à préserver la confidentialité des données à caractère personnel fournies par les visiteurs de ce site. Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, chaque visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, en s’adressant à csam.info@wanadoo.fr.
• Le Centre Social André Malraux décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu de tout site lié au sien.
• Les présentes conditions sont régies par le droit français. L’annulation éventuelle de l’une des présentes conditions d’utilisation du site sera sans effet sur les autres qui resteront pleinement effectives.

1, avenue André Malraux

93240 VILLEPINTE

csam.info@wanadoo.fr